Actualités ONERA
mise à jour du 14 novembre 2006

18 octobre 2006 - Turbulence en vue au centre de Modane-Avrieux :
Voir le communiqué des administrateurs salariés au Président de l'Onera
Voir la réponse du 24 octobre du Président de l'Onera lettre1.jpg lettre2.jpg

06 octobre 2006 - Planning des négociations 2006-2007
La direction réunit les OS pour établir le prochain calendrier de négociations.


29 septembre 2006 - Négociation "Egalité professionnelle H/F"
11^ème réunion - Les 5 organisations syndicales seraient favorables à une signature de cet accord sous réserve que la garantie salariale pour les femmes enceintes soit calculée en somme (% moyen de la catégorie x salaire moyen de la catégorie). Le seul frein est que la Direction souhaite logiquement que cette garantie soit calculée de la même façon dans le droit syndical (ce qui gène visible nos collègues de la CGC et de la CFTC).


26 septembre 2006 - Lire
"le point complet sur les négociations"


14 septembre 2006 - Négociation "Droit syndical"
5^ème réunion


08 septembre 2006 - Négociation "Egalité professionnelle H/F"
10^ème réunion


06 septembre 2006 - Réunion DSC - Président
Le président a fait le point sur la situation de l'ONERA.
Sur la situation économique, 2 points génants : le déstockage (travaux terminés, mais non clos pour des raisons diverses), les notifications (par rapport aux prévisions, au-dessus pour le volume mais en retard pour le calendrier).
Implantations : le PLU de Palaiseau a été accepté, il permettrait d'accueillir tout Chatillon sans difficulté (ce n'est pas l'objectif). Il y a eu, ensuite, des échanges sur les points suivants : réorganisation de la branche MFE, l'audit informatique, fiches d'expertise DCV, les pôles de compétitivité, l'ANR, les PRES ou RTRA ...
Ce qui ressort, c'est que pour aller chercher des contrats, il faut beaucoup de temps et d'énergie pour des résultats pas toujours grandiose. Est-ce la bonne voie ?


07 août-18 août 2006 - JARTT ONERA


24 juillet 2006 - Négociation "Droit syndical"
4^ème réunion


28 juin 2006 - CCE


27 juin 2006 - CA


26 juin 2006 - Négociation "Egalité professionnelle H/F"
9^ème réunion
voir le CR

23 juin 2006 - Négociation "Droit syndical"
3^ème réunion
voir le CR

08 juin 2006 - Réunion de concertation sur les frais de missions


01 juin 2006 - Négociation "Evaluation des risques"
voir la position CFDT

30 mai 2006 - Négociation "Droit syndical"
2^ème réunion
voir le CR CFDT


12 mai 2006 - Négociation "Egalité professionnelle H/F"
8^ème réunion


11 mai 2006 - Accord sur la politique salariale 2006
La CFDT a signé l'accord salarial 2006. En revanche, pas d'accord sur la journée de solidarité.
voir nos raisons
voir l'accord


11 mai 2006 - CCE


24 avril 2006 - Négociation "Salaires 2006"
Il s'agit de la dernière réunion de négociation, des AG du personnel seront organisées dans tous les centres et nos adhérents seront consultés avant de prendre notre décision.


07 avril 2006 - Négociation "Droit syndical"
1^ère réunion - En 2004, un accord sur le droit syndical a été signé. Il définit les conditions et les moyens nécessaires à l'exercice des fonctions syndicales. Cet accord avait laissé plusieurs points en suspens et la négociation a repris en 2006. Les discussions portent sur des points variés tels que la reconnaissance des mandats syndicaux externes à l'ONERA (Conseillers prud'homaux, conseillers du salarié, représentants au Fongécif, à l'IPECA ou autres organismes, etc.), les garanties de non discrimination des élus, la commission de recours, les moyens de fonctionnement des CHS-CT et élus CA, la durée des mandats électifs, etc.
voir les propositions CFDT


03 avril 2006 - Négociation "Egalité professionnelle H/F"
7^ème réunion


13 mars 2006 - Négociation "Salaires 2006"
3^ème réunion


13 mars 2006 - Négociation "Journée de solidarité"
2^ème réunion


08 mars 2006 - Négociation "Journée de solidarité"
Cette négociation obligatoire a pour objectif de définir les modalités de réalisation de cette journée (date, fractionnement ou non, etc.). Les organisations syndicales ont toutes demandé un fractionnement de cette journée (7 fois 1 heure, 2 demi-journées, ou encore répartie sur tous les jours (1 à 2 minutes supplémentaires par jour), comme à la SNCF par exemple.


02 mars 2006 - Négociation "Egalité professionnelle H/F"
6^ème réunion


22 février 2006 - Négociation "Evaluation des risques - primes et indemnités"
4^ème réunion


02 février 2006 - Négociation "Egalité professionnelle H/F"
5^ème réunion


31 janvier 2006 - Négociations salariales
2^ème réunion


10 janvier 2006 - Négociation "Egalité professionnelle H/F"
4^ème réunion


10 janvier 2006 - Négociations salariales 2006
voir le CR


20 décembre 2005 - CA
voir le CR


14 decembre 2005 - CCE extraordinaire
les élus CFDT du CCE (majoritaires) ont décidé d'engager une procédure pour entrave au fonctionnement du CCE. La CGT s'est abstenue, la CGC a voté contre.
voir le CR complet


18 novembre 2005 - Négociation "Egalité professionnelle H/F"
3^ème réunion


10 novembre 2005 - Réunion DSC-Président
Réunion trimestrielle au cours de laquelle le Président a porté des attaques virulentes contre la CFDT.
voir le CR

09 novembre 2005 - Courrier CFDT au Président
La CFDT a écrit au Président Maugars pour lui demander la nomination d'un secrétaire général, conformément aux statuts de l'ONERA.
voir le courrier

27 octobre 2005 - CCE
Engagement d'une action en justice pour délit d'entrave à l'encontre du président Maugars.
voir le CR sur le site du CCE

20 octobre 2005 - Egalité professionnelle H/F
2 ème réunion de négociation.
voir le CR

19 octobre 2005 - Evaluation des risques - primes et indemnités
3 ème réunion de négociation.
voir le CR

17 octobre 2005 - Réunion DSC-Président
Quand le président se moque de nous ...
voir le CR

04 octobre 2005 - Manifestations nationales
Pour la première fois, le personnel de l'ONERA a défilé derrière une banderole intersyndicale lors d'une manifestation nationale.  Reconnaissons à notre président M. Maugars le mérite d'accumuler beaucoup de mécontentement et de frustration, pour nous permettre une belle mobilisation.


30 septembre 2005 - Egalité professionnelle H/F
1ère réunion de négociation.
voir le CR

29 septembre 2005 - Remboursement des frais de missions
1ère réunion de négociation.
voir le CR

26 septembre 2005 - Tract CFDT
A partir du 26 septembre, distribution dans tous les centres d'un tract CFDT sur les négociations salariales à l'ONERA.
voir le tract


23 septembre 2005 - Evaluation des risques - primes et indemnités
2 ème réunion de négociation.
voir le CR

16 septembre 2005 - Programme de négociations
La Direction souhaite négocier d'ici la fin de l'année les points suivants :
évaluation des risques (négociation déjà entammée),
égalité professionnelle,
remboursement des frais de missions.
Pour plus d'info sur les négociations

09 septembre 2005 - Réunion DSC-DRH
Cette réunion avait pour objectif de définir les prochaines négociations en tenant compte des priorités de chacun.
Selon ses dires la Direction est incapables de gérer dans l'immédiat un certain nombre de dossiers : GPEC (Gestion Prévisionnelle des Emplois et Carrières), formation, emploi des salariés agés, mesure du temps de travail, etc. C'est tout de même inquiétant lorsqu'on sait que plusieurs de ces dossiers font partie des NAO (Négociation Annuelle Obligatoire) !
Les Dossiers retenus seront communiqués par la Direction ultérieurement.


09 septembre 2005 - Réunion DSC-Président
Les organisations syndicales ont lu et transmis une lettre au Président (voir la lettre).
Nous attendons toujours une réponse. Ceci dit notre Président s'est moqué de son personnel et ne souhaite pas revenir en arrière.
Notre Président suppose que rétablir de bonnes relations sociales à l'ONERA, c'est une réunion trimestrielle avec les DSC !

08 juillet 2005 - négociations salariales 2005
La direction a fait, le 04 juillet, 3 nouvelles propositions (?). En réponse, les organisations syndicales ont fait une déclaration commune dans laquelle elles demandent à la Direction des propositions sérieuses. La réunion s'est terminé ainsi dans l'attente d'une réponse de la DG.
Le 08 juillet, alors que certaines organisations ont déjà préparé des contre-propositions, le Président, de façon unilatérale, valide un PV de désaccord, alors que rien ne permettait de prévoir cette issue aussi rapide.
Juste avant les vacances ! Bien pratique, pour tuer un mouvement syndical !
Le Président s'est bien servi du mouvement syndical pour obtenir ce qu'il souhaitait de la DGA et sans aucun retour ni aucune considération pour le personnel
RDV à la rentrée, il ne faudra pas laisser faire !

04 juillet 2005 - négociations salariales 2005
La direction doit faire de nouvelles propositions (?) et présenter les déclinaisons pour l'ONERA des prises de position de la DGA au personnel.

30 juin 2005 - CA
A l'appel de l'intersyndicale, le personnel s'est réuni au portes du CA pour obtenir une entrevue avec M. Auroy.
(voir CR)

28 juin 2005 - Manifestation à la sous préfecture de St-jean de Maurienne
Près de 60 personnels du centre de Modane sont allés manifester à la sous préfecture de St-jean de Maurienne. Une délégation a été reçue par le sous préfet.


28 juin 2005 - Manifestation à Matignon
Près de 200 personnels d'Ile de France sont allés manifester à Matignon. Une délégation a été reçue par 2 conseillers. voir le CR de la manifestation.

27 juin 2005 - entrevue DSC - DG
Le président nous a annoncé que la DGA prendrait position au prochain CA par rapport aux mesures permettant d'améliorer la situation financière de l'Office et que le 04 juillet il ferait de "nouvelles propositions" concernant la politique salariale 2005 (??).
Il nous semble que le président a surtout voulu désamorcer la situation avant le CA : éviter toute intervention du personnel durant le CA.

27 juin 2005 - AG
AG à Palaiseau, pour préparer la manifestation du 28 juin.

24 juin 2005 - AG
AG à Meudon et Chatillon, pour préparer la manifestation du 28 juin.

23 juin 2005 - CCE
Voir l'ordre du jour de ce CCE et les documents joints
Le CR.

les 15 et 16 juin 2005 - Distribution au Bourget
Distribution de 10000 tracts aux portes du salon du Bourget, par les élus IdF.

13 juin 2005 - entrevue avec M. Lamy
Le Député-maire dePalaiseau est égalementmembre de la commission défense et nous comptions sur lui pour obtenir un RDV avec la commission défense de l'assemblée.

du 06 au 10 juin 2005 - souscription pour un article dans "Le monde"
Lancement d'une souscription auprès du personnel (10€ par personne en moyenne) pour financer un article intersyndical dans le journal "Le monde".
près de 4800€ ont été perçus pour un coût total de 7690€. MERCI à tous les donnateurs !
Parution de l'article dans le Monde du 15 juin. voir l'article

entrevue DSC - DG
Lors de cette entrevue, nous avons demandé et obtenu le report des négociations salariales au delà des actions entreprises par l'intersyndicale. Nous avons demandé au président de faire également des démarches pour obtenir une rallonge salariale.

29 avril 2005 - RDV M. Auroy
Lors de cette entrevue, nous avons dénoncé la politique de recherche menée à l'ONERA sous forme essentiellement contractuelle et à très court terme : aucun investissement sur l'avenir! Notre point de vue n'est pas partagé par M. Auroy qui n'a pas la même définition des études amonts.

21 avril 2005 - AG du personnel et CA
L'intersyndicale a réuni une assemblée générale du personnel pour envisager les prochaines actions. Nous en avons profité pour obtenir une entrevue avec les représentants de la DGA au CA, pour leur demander des comptes sur la situation financière et sur la politique salariale 2005.

20 avril 2005 - RDV M. Guillou
L'intersyndicale a rencontré M. Guillou, conseiller social du ministre de la défense, pour aborder les conséquences de la situation financière de l'Office sur la politique salariale 2005.

19 avril 2005 - CCE
Déficit record pour l'ONERA, 14 M€ pour 2004, 30M€ en cumulé à fin décembre 2004. La DGA et la DGAC sont montrées du doigt pour le non respect de leurs engagements (annulations, retard de notification, etc..), mais c'est surtoutla politique contractuelle de l'ONERA qui doit être mise en cause.

Négociation salariales : l'EPRD, rien que l'EPRD !
Pour la première fois, la Direction ne propose rien d'autre que de respecter l'EPRD (Budget prévisionnel), c'est à dire :
1,7% le tout sous forme d'augmentations individuelles ! La négociation tourna court d'autant plus que la Direction ne se dit pas prête à ouvrir les sujets suivants.
- Intéressement, épargne salariale et Perco.
- Emploi / Formation : GPEC , salariés âgés.
- Prévoyance : Subrogation.
- Egalité professionnelle.

Négociation salariales
La première réunion est prévue le 04/04/05. La Direction a ensuite programmé 3 réunions dans la même semaine (les 18, 20 et 22 avril) sachant que dans cette semaine sont également prévus un CCE et un CA (les 19 et 21 avril).
En plus de ce calendrier qui devra être modifié, la CFDT a demandé qu'on aborde aussi durant ces négociations les points suivants :
- Intéressement, épargne salariale et Perco.
- Emploi / Formation : GPEC , salariés âgés.
- Prévoyance : Subrogation.
- Egalité professionnelle.

Négociation d'un accord de méthode
A l'issue de la première réunion (le 04/04/05), la volonté de la Direction n'est toujours pas claire. La Direction doit fournir un projet avant la prochaine réunion prévue le 12/05/05.
Voir le CR CFDT de la réunion.

Assemblée générale à Modane
Les syndicats CFDT, CGT et FO du centre ont demandé une assemblée générale du personnel pour évoquer des problèmes d'organisation et de conditions de travail. Voir l'appel

Accord de méthode
Le 4 avril, débutera avec la Direction une négociation sur un éventuel accord de méthode. Ce type d’accords peut permettre de s’affranchir de certaines obligations prévues dans la consultation légale du CCE. La négociation a pour but de déterminer le processus de consultation et les contreparties que pourraient obtenir les syndicats en échange.
Cette négociation est justifiée par le fait que le Président refuse de communiquer sur de nombreux projets (implantations géographiques et plus particulièrement déménagement du DMPH) pour ne pas s’exposer à un délit d’entrave de la part du CCE.
Pourtant, pour la CFDT, dès lors qu’il ne s’agit que d’un projet (modifiable, non notifié), il ne peut y avoir de délit d’entrave. Nous craignons donc que le président n’ait trouvé qu’un prétexte pour ne pas communiquer ou pour obtenir un accord de méthode... Nous verrons bien dès le début quels seront les réels objectifs de la Direction. Nous y serons très attentifs, en particulier par rapport aux conséquences pour les salariés.

Convention CE IdF-ONERA
Suite à la suppression de certaines lignes de cars en IdF et la demande du CE de réintégrer le budget correspondant dans la dotation au CE (au titre des activités sociales), la Direction et le CE ont décidé de revoir la convention liant les deux parties. Première réunion le 08 avril.

Elections IPECA
La CFDT conforte sa position de première organisation syndicale de l’ONERA, avec plus de 36% des suffrages. Retrouvez le détail des résultats.
Merci à tous pour votre confiance et félicitations à Marc Hannigsberg (CMA) qui sera notre représentant à l’IPECA.

CHS-CT
A la suite des élections DP et CE de fin d’année, les CHS-CT ont été renouvelés (à partir du 1er avril 2005). Retrouvez nos nouveaux élus.


Déménagement DMPH
Retrouvez la réponse à la pétition adressée par le personnel du DMPH, au président (via le CCE). La lettre du président.


IPECA
La CFDT a signé l'accord de Prévoyance-IPECA 2005, avec la CGT, FO et la CFTC.
voir le tract ou voir l'accord.


Implantations géographiques
Le président a reçu les organisations syndicales (DSC), le mercredi 09/02/05, pour aborder le problème des implantations géographiques.(voir le CR)


IPECA
A la suite de la réunion de négociation sur le régime de prévoyance IPECA, la Direction a soumis un projet d'accord aux organisations syndicales qui ont jusqu'au 17 février pour se prononcer par rapport à cet accord.
voir le projet.


Implantations géographiques
Le président doit recevoir les organisations syndicales (DSC), le mercredi 09/02/05, pour aborder le problème des implantations géographiques.


DMPH
Le personnel du DMPH se mobilise : 54 signatures (sur 57 possibles) de la lettre du CCE au président - voir la lettre

IPECA
La réunion du 11/01/05 a été reportée, en raison des problèmes de chauffage du centre de Chatillon.


CA 14/12/04
14/12/04

CCE 03/12/04
Bilan formation 2003
Egalité professionnelle
les questions du personnel DMPH.


CCE 25/10/04
Bilan social 2003
réorganisation de la DG


CA 22/10/04
22/10/04

Résultats des élections
La CFDT renforce sa position de premier syndicat de l'ONERA :
CFDT 36%
CGT 27%
CGC 22%
FO 8%
CFTC 7%


IPECA
Ces négociations doivent permettre d'augmenter la couverture de chacun sans augmentation de cotisations. L'objectif est également d'harmoniser les taux de cotisations entre toutes les catégories du personnel. Compte-rendu de la dernière réunion
Prochaine réunion, le 26/11/04


Elections
Avec, l'approche des élections, les tracts fleurissent dans tous les centres. Vous pouvez retrouver les tracts CFDT ci-dessous :
_ tract CFDT/CGT Bilan CE IdF
_ tract CFDT/CGT profession de foi CE IdF
_ tract CFDT profession de foi DP Chatillon
_ tract CFDT profession de foi CE/DP du Fauga
_ tract CFDT profession de foi CE/DP de Modane


Elections
Les élections sont prévues jeudi 25 novembre. Pensez à voter. Toutes les voix comptent, et encore plus avec les dispositions de la dernière loi sur la représentativité syndicale.


Mesure du temps de travail
Lors de la dernière réunion (le 08/11/04), notre direction a présenté son projet :
- forfait jours pour les cadres et horaires variables annualisés pour les autres. (voir le projet).
La CFDT ne veut pas d'un projet qui supprimerait la référence horaire. Nous nous en sommes expliqués dans les 2 tracts du 27/09 et du 15/10. Comme ce projet serait un avenant à l'accord ARTT, il ne peut être signé que par les signataires de l'ARTT (CFDT, CFTC et FO) qui semblent tous sur la même ligne. Donc, fin du projet ??? (compte-rendu CFDT de la réunion)


Mesure du temps de travail
Jeudi 21 octobre, notre président a rencontré les DSC en présence du DRH. L'ordre du jour était la mesure du temps de travail. Aucun éléments nouveaux, si ce n'est que...        ... la Direction n'a aucun élément à fournir !! Mais, le forfait jours serait la seule solution selon notre président ; il en est persuadé. Nous, pas du tout !


Mesure du temps de travail
La réunion de négociation sur la mesure du temps de travail du 19 octobre est reportée au 08 novembre.